1. Licence standard Zénith Photo

Ce document est une licence légale entre vous et Zénith Photo. En utilisant les photographies qui vous sont livrées par Zénith Photo, vous reconnaissez expressement accepter les termes de cette licence.
Toutes les images sont protégées par la législation française sur le droit d'auteur et le copyright.
C'est donc un droit d'usage des images qui vous est concédé par Zénith Photo et non la propriété de l'image.
Dans toutes les utilisations qui seront faites de ces images, vous vous engagez à faire apparaître, de manière visible, une des mentions suivantes : "Photographie réalisée par Zénith Photo" ou "© Zénith Photo"

2. Utilisation possible dans le cadre de cette licence

Cette licence est personnelle, incessible y compris à titre gratuit et non-exclusive, vous donne le droit d'utiliser les photographies sans limitation de durée, sur tout type de support et pour tout type d'exploitation (comme par exemple : packaging, illustration d'article de presse, édition, édition de publicité hors réseau payant) à l'exception des utilisations règlementées (voir 3.) et interdites précisées plus bas.
Cette licence vous autorise également à recadrer les photographies, à en extraire un élément, à les utiliser partiellement, à les retoucher, ainsi qu'à effectuer des reproductions sous formes imprimées ou numériques autant de fois qu'il vous sera nécessaire.
Toutefois dans tous les cas, la propriété de Zénith Photo reste inaliénable, en achetant une photographie chez Zénith Photo, vous n'en devenez pas le propriétaire mais obtenez un droit d'usage comme défini précédemment (licence standard Zenith Photo).
Tout contrevenant s'expose à des poursuites pénales. Les photos où figurent des personnes, ne doivent en aucun cas être utilisées dans un contexte pornographique, immoral et diffamatoire. Dans le cas où les photographies représenteraient des bâtiments, sculptures, objets ou marques protégées, il vous appartiendrait de négocier les droits auprès de leur propriétaire. La responsabilité de Zénith Photo ne saurait être engagée en aucune manière dans le cadre d'un litige éventuel.

3. Autres utilisations des photographies (hors licence standard)

Cela concerne :
- toute utilisation des photos dans un produit destiné à la vente, dont les photos constituent la valeur principale, tels que les cartes postales, posters, livres photos, objets divers...
- toute activité d'affichage publicitaire sur un réseau payant, reproduisant tout ou partie d'une photographie.
- toute utilisation sur Internet en dehors de vos pages personnelles ou celles de votre société. (ex : e-carte, fond d'écran...)

Dans tout ces cas, la présente licence ne s'applique pas et vous devrez alors contracter auprès de Zénith Photo un contrat de location supplémentaire comprenant une licence spécifique stipulant :
- la taille de la photographie,
- la durée d'utilisation,
- le type de support,
- le nombre d'exemplaires,
- et sa diffusion géographique.

Pour toute question concernant les licences Zénith Photo, merci de nous contacter.